Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :
Le site www.petetin.com est édité par :
MANOJ KATTIKULAM, 5 RUE DU MOULIN, 04400, BARCELONNETTE email: manoj.kattikulam@free.fr, site: www.manojkattikulam.net
Responsable du site : AUTOCARS PETETIN ET FILS
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant, en s'adressant à :
AUTOCARS PETETIN ET FILS - BARCELONNETTE Tél: 04 92 81 07 00 (par courrier électronique : info@petetin.com, en précisant la page sur laquelle vous souhaitez une modification).
|
Les droits d'auteur attachés à tout contenu fourni sur ce site Web appartiennent à AUTOCARS PETETIN ET FILS ou au propriétaire tiers du contenu. Sous réserve des stipulations des présentes, aucun contenu de ce site Web ne peut être copié, reproduit, distribué, republié, téléchargé, affiché, mis en ligne ni transmis sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, y compris notamment sous forme électronique, photocopie mécanique, enregistrement ou autre sans l'autorisation écrite préalable de AUTOCARS PETETIN ET FILS ou du propriétaire tiers du contenu. L'utilisation non autorisée d'un contenu de ce site peut constituer une violation des lois relatives aux droits d'auteur, aux réglementations relatives à la confidentialité et à la publicité et aux lois et réglementations régissant les communications ainsi que toutes autres lois nationales et locales. |
